Les Projets de Pays

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INTITULÉ DU PROJET
	Étude
	Investissement
	Fonctionnement
Téléphone
Fax
Email
Adresse
Personne ressource
CONTEXTE	Présenter le contexte du projet et les besoins identifiés sur le territoire qui ont suscité l émergence du projet.
OBJECTIF	Présenter ce à quoi va amener le projet, quelles sont les attentes.
DESCRIPTION	Présenter le projet et les actions concrête prévues
MISE EN OEUVRE	Comment les actions vont-elles être mises en place, avec quel moyens techniques, humains...
BUDGET PRÉVISIONNEL	indiquez la nature et le coût des dépenses (travaux, honnoraires, études...) indiquez le coût total HT et TTC
MONTAGE FINANCIER	indiquez la nature et le montant des financements. autofinancement Europe Etat Conseil Régional Conseil Général Autres
	Esquisse
	APS/APD
	Programme ou Devis
	Autre................................
	Délibération prise dans votre struture
	Inscription au budget en cours
	Inscription au budget à venir
	Europe
	État
	Conseil Régional
	Conseil Général
	Autres.................................
Europe	Si vous une notification de subvention, indiquez : le montant la date
État	Si vous une notification de subvention, indiquez : le montant la date
Conseil Régional	Si vous une notification de subvention, indiquez : le montant la date
Conseil Général	Si vous une notification de subvention, indiquez : le montant la date
Autre....................................	Si vous une notification de subvention, indiquez : le montant la date
	Lettre de demande de subvention
	Notice de présentation
	Délibérations
	Plans (de situation, de masse, archi, ...)
	Budget détaillé
	Devis
	APS/APD/Programme
	Éléments sur le développement durable